MENTIONS LEGALES

INFORMATIONS LÉGALES

ECOLIGNE BAMBOU est une marque déposée par la société TERRAGREEN LTD

CONTACT PUBLICITÉ OU CONTACT PRESSE :

Email : contact@ecoligne-bambou.com

Téléphone : +33 (0)4 50 09 95 71

Directeur de la publication
Valérie BOILEAU

Hébergeur :

ONLINE SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08

ONLINE SAS, société par actions simplifiée au capital de 214 410,50 Euros, filiale du groupe Iliad, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS PARIS B 433 115 904, numéro de TVA FR 35 433115904.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

ECOLIGNE BAMBOU utilise les informations personnelles qu’il recueille auprès de ses clients pour permettre la fourniture des services qu’il propose et assurer la gestion des abonnements souscrits.

Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative aux fichiers, à l’informatique et aux libertés, les clients de ECOLIGNE BAMBOU disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Ce droit s’exerce soit en en modifiant ses informations personnelles en ligne soit auprès de :

ECOLIGNE BAMBOU
ZAE de la Bouvarde
Park Nord
74370 METZ-TESSY

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE / DROITS CONCÉDÉS AUX UTILISATEURS

ECOLIGNE BAMBOU et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site blog.ecoligne-bambou.com et ce dans le monde entier.

ECOLIGNE BAMBOU consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.

Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de ECOLIGNE BAMBOU, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site blog.ecoligne-bambou.com, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Les dépêches sont la propriété intellectuelle de ECOLIGNE BAMBOU.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par ECOLIGNE BAMBOU. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de ECOLIGNE BAMBOU ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Il est interdit de publier, reproduire, ou rediffuser de quelques manière que ce soit tout ou partie du contenu du site Internet blog.ecoligne-bambou.com, qu’il soit sous forme de rédactionnel, de graphique ou d’image, sans l’autorisation expresse du propriétaire de la marque ECOLIGNE BAMBOU.

Laisser un commentaire